Conseil Municipal du 30 mai 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W194 Page 065Séance du 30 Mai 1980 - Registre 21W194 Page 065 - Délibération
21W194 Page 066Election d'un Maire-Adjoint - Registre 21W194 Page 066 - Délibération
21W194 Page 067Construction d'une crèche familiale - Halte garderie - Registre 21W194 Page 067 - Délibération
21W194 Page 068Centres de loisirs - participation financière des familles pour certaines activités - Registre 21W194 Page 068 - Délibération
21W194 Page 069Approbation d'une convention relative à l'utilisation de locaux du Fort de Chelles - Registre 21W194 Page 069 - Délibération
21W194 Page 070Expropriation de terrains en vue de la construction de logements sociaux - Registre 21W194 Page 070 - Délibération
21W194 Page 071Enlèvement des résidus extra-ménagers - approbation du dossier d'appel d'offres - Registre 21W194 Page 071 - Délibération
21W194 Page 072Aménagement du terrain municipal du quartier de la Grande Prairie - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W194 Page 072 - Délibération
21W194 Page 073Classes transplantées - salaires d'un agent d'encadrement - Registre 21W194 Page 073 - Délibération
21W194 Page 074Approbation de conventions relatives à l'utilisation de locaux scolaires - Registre 21W194 Page 074 - Délibération
21W194 Page 075Acquisition de mobilier scolaire - approbation du dossier d'appel d'offres - Registre 21W194 Page 075 - Délibération
21W194 Page 076Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1978 - Registre 21W194 Page 076 - Délibération
21W194 Page 077Règlement de sinistres - Registre 21W194 Page 077 - Délibération
21W194 Page 078Acquisition d'un duplicateur OFFSET - Registre 21W194 Page 078 - Délibération
21W194 Page 079Octroi de subvention à divers organismes - Registre 21W194 Page 079 - Délibération
21W194 Page 080Aménagement d'une piste cyclable - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W194 Page 080 - Délibération
21W194 Page 081Construction de locaux sociaux aux ateliers municipaux - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W194 Page 081 - Délibération
21W194 Page 082Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W194 Page 082 - Délibération
21W194 Page 083Relèvement du taux des primes de technicité susceptibles d'être allouées à certains agents des services techniques municipaux - Registre 21W194 Page 083 - Délibération
21W194 Page 084Personnel communal - création d'emplois - Registre 21W194 Page 084 - Délibération
21W194 Page 086Missions - Registre 21W194 Page 086 - Délibération
21W194 Page 088Recensement complémentaire de la population - Registre 21W194 Page 088 - Délibération
21W194 Page 089Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par les commerçants - avis du conseil municipal - Registre 21W194 Page 089 - Délibération
21W194 Page 090Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W194 Page 090 - Délibération
21W194 Page 091Communications diverses - Registre 21W194 Page 091 - Délibération
21W194 Page 092Motion - Registre 21W194 Page 092 - Délibération